Organisme des Alliances de Pégase-Universe Index du Forum
 
 
 
Organisme des Alliances de Pégase-Universe Index du ForumFAQRechercherS’enregistrerConnexion

La Constitution de la Coalition

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Organisme des Alliances de Pégase-Universe Index du Forum -> La Constitution -> La Constitution de l'OAPU
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
Jack O'Neill
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: Dim 20 Mai - 21:06 (2012)    Sujet du message: La Constitution de la Coalition Répondre en citant

Titre 1: Règlement:




Article 1: Toutes insultes à caractère sexuel, homophobe, raciste, injurieux [...] seront sanctionnées.


Article 2: Le langage sms est toléré, mais n'en abusez pas. On dois pouvoir vous comprendre.

Article 3: Les majuscules sont à proscrire ( excepté en début de phrase, pseudo, ou sigle de la Coalition).

Article 4: Toutes provocations envers un membre seront sanctionnées. Si un membre se sent vexé par des paroles lui portant atteinte, elles seront donc considéré comme provocatrices. Les sanctions seront données par le Conseil Constitutionnel à la majorité absolues des voix.


Article 5: Les décisions du Conseil Constitutionnel ne sont pas à contredire. Lorsque qu'un avertissement est donné par le Conseil Constitutionnel, une contestation peut être porter devant le Haut-Conseil qui examinera cette dernière.


Article 6: Au bout de 3 avertissements le joueurs sera banni 7 jours du forum. Si ce dernier est à nouveau averti, il sera banni à vie.

Article 7: Chaque membre de la Coalition ne pourra siéger que dans une seule Assemblée.





Titre 2: Le Gouvernement:




Article 1: Le Gouvernement sera composé d'un Président et d'un Vice-Président issus de deux alliances différentes et élus ensemble au Suffrage Universel Direct par les Hauts-Conseillers pour une durée de 4 mois renouvelable une seule fois, et de Ministres nommés par le Président et le Vice-Président.

Article 2: L'élection se déroulera tous les 4 mois sous forme de "ticket" c'est à dire que le Président et le Vice-Président se présente ensemble sous la même candidature.

Article 3: Le Gouvernement se réunira assez régulièrement dans le but de décider quelles motions il faut présenter devant le Haut-Conseil.

Article 4: Les Ministres proposent des projets de motions à présenter sur leur domaine de compétences. Le Président et le Vice-Président, ayant des compétences polyvalentes, peuvent le faire sur tous les domaines.

Article 5: Le Ministre s'occupant des Relations avec le Parlement sera chargé de présenter et de défendre avec le Président les Motions devant le Parlement. A défaut ou en cas d'absence, ce rôle incombe au Vice-Président.

Article 6: Le Gouvernement peut voter lui même des motions uniquement dans le domaine de l'Administration du Forum ou de la Coalition.

Article 7: En cas d'absence du Président, c'est le Vice-Président qui le remplace. Si le Président démissionne ou en cas de déchéance par le Conseil Constitutionnel, le Vice-Président devient Président jusqu'aux prochaines élections. Il devra alors nommé un nouveau Vice-Président.

Article 8: Si le Président puis le Vice-Président démissionne, c'est le Conseil Constitutionnel qui assure l'intérim à la présidence de la coalition en attendant de nouvelles élections.
Article 9: Le Président représente la Coalition. C'est lui qui rencontre les Chefs des Alliances pour négocier des traités de paix, commerciaux, ou d'entre dans la coalition. Il est accompagné du Ministre en charge de la Diplomatie, et éventuellement du Ministre détaché à la Présidence.

Article 10: Le Gouvernement est responsable devant le Conseil Constitutionnel. Il peut être dissout pour fautes graves, ou trahisons par ce dernier.


Titre 3: Le Haut-Conseil (Parlement):



Article 1: Le Haut-Conseil est composé de 2 Conseillers par Alliance, élus au Suffrage Universel Indirect ou Direct par les membres de chaque Alliance.
Article 2: Le Haut-Conseil se réunit assez régulièrement pour voter les Motions proposées par le Gouvernement. Il ne peut pas proposer de motions à voter. En revanche, il peut proposer des idées de motions au Gouvernement, ou le conseiller.
Article 3: Le Haut-Conseil vote les motions proposée à la majorité absolue (50% des voix + 1).


Article 4: Le Haut-Conseil peut modifier en partie les Motions proposées par le Gouvernement. Si il souhaite une modification complète de la motion, il la rejette alors.


Article 5: Le Haut-Conseil lorsqu'il rejette une motion doit justifier sa décision. Il annonce aussi si la motion rejetée l'est définitivement ou peut être représentée devant le Haut-Conseil en étant modifiée partiellement ou totalement.




Titre 4: Le Conseil Constitutionnel:




Article 1: Le Conseil Constitutionnel est composé de 1 membre par alliance. Il est garant de la Constitution de la Coalition, et doit veiller au respect de cette dernière. Il s'occupe de la programmation et de l'organisation des élections, ainsi que de l'Administration du Forum.

Article 2: Le Conseil Constitutionnel sera élu par les membres de chaque alliance au Suffrage Universel Direct ou Indirect.

Article 3: Le Conseil Constitutionnel validera les lois votées par le Parlement et les inscrira dans un Journal Officiel. En cas de Lois Anticonstitutionnelles ou Antidémocratiques votées par le Parlement, il pourra censurer ce dernier c'est à dire supprimer la loi votée par le Parlement. Il le fait à la majorité absolue.

Article 4: Le Conseil Constitutionnel pourra déchoir le Président, le Vice-Président, et les Ministres en cas de trahison ou de fautes graves. Cette déchéance se fait par vote à la majorité absolue.



Cordialement, Jack O'Neill


Revenir en haut
Publicité






MessagePosté le: Dim 20 Mai - 21:06 (2012)    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Commandant Thor
Membre du Haut Conseil

Hors ligne

Inscrit le: 28 Avr 2012
Messages: 136

MessagePosté le: Mar 22 Mai - 19:12 (2012)    Sujet du message: La Constitution de la Coalition Répondre en citant

lu
--------------------------------


Revenir en haut
soso94
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: Mar 22 Mai - 19:16 (2012)    Sujet du message: La Constitution de la Coalition Répondre en citant

Ça c'est un règlement constitutionnel !!

Revenir en haut
ichigo
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: Mer 23 Mai - 12:25 (2012)    Sujet du message: La Constitution de la Coalition Répondre en citant

Effectivement. C'est tres bien rédigé. Jolie travail

Revenir en haut
TORIANREINE
Membre du Haut Conseil

Hors ligne

Inscrit le: 13 Mai 2012
Messages: 84
Localisation: ARDENNES

MessagePosté le: Mer 23 Mai - 22:58 (2012)    Sujet du message: La Constitution de la Coalition Répondre en citant

good job

Revenir en haut
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: Aujourd’hui à 19:33 (2018)    Sujet du message: La Constitution de la Coalition

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Organisme des Alliances de Pégase-Universe Index du Forum -> La Constitution -> La Constitution de l'OAPU Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  

Index | Panneau d’administration | créer son forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Template lost-kingdom_Tolede created by larme d'ange
Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com